Les Formalités et la Réglementation

Le spationaute qui désire être en règle va devoir satisfaire aux exigences de pas moins de trois organismes distincts, au minimum :

- le Ministère de l'Espace : l'organe juridique et législatif de l'Empire, qui établit les réglementations, détermine ce qui constitue une infraction aux yeux de la loi, homologue et classe les spatioports et établit les cartes spatiales accessibles au public. Le Ministère de l'Espace est l'organisme qui fixe les règles du jeu.

- le Bureau Officiel des Services Stellaires (BoSS – détaillé dans la rubrique sur les Institutions Galactiques), un organisme semi-privé qui gère l'ensemble des bases de données dans lesquelles se trouvent les informations concernant les vaisseaux enregistrés, leurs capitaines, leurs capacités et bien évidemment leurs démélés avec la justice locale ou galactique. Les autorités planétaires qui en ont les moyens payent pour recevoir régulièrement des mises à jour concernant certains individus ou certaines compagnies de transport. Le BoSS est l'organisme qui délivre les divers types de permis et licences reconnus. Il est possible d'obtenir des permis locaux spécifiques mais seuls ceux du BoSS sont reconnus partout dans l'Empire. Le BoSS peut inspecter à sa guise votre navire mais ne s'intéressera pas à votre cargaison. Il vérifiera surtout que les informations officielles (propriétaire, caractéristiques du navire, armement…) correspondent bien à la réalité…

- les Douanes Impériales qui sont bien évidemment chargées d'appliquer la réglementation. Elles inspectent les cargaisons, vérifient que le capitaine est autorisé à transporter ce qu'il a dans ses soutes etc… elles sont également habilitées a confisquer tout équipement ou navire qui ne correspondrait pas aux normes légales ou aux documents de son propriétaire.

  La Marine Impériale, les Rangers Sectoriels et certaines forces de sécurité locales peuvent également disposer de pouvoirs similaires à ceux des douanes bien que leurs missions ne soient pas toujours les mèmes (notamment dans le cas de la Marine).

Lorsqu'il est indiqué que les autorités procèdent à une vérification de vos antécédents, cela peut impliquer selon vos activités passées (enfin, celles qui sont connues…) que l'on vous refuse purement et simplement le permis ou la licence que vous demandez, sans que vous puissiez faire quoi que soit sur un plan légal. Evidemment, selon la nature des activités passées en question, d'autres complications légales sont parfois envisageables…

Le Pad de Documentation Officielle (PDO)
Il s'agit d'un datapad spécial délivré gratuitement par le BoSS. Seul un PDO homologué est considéré comme valable et la plupart des capitaines en demandent plusieurs et en conservent toujours un sur eux ainsi qu'un autre dans leur cockpit. Le seul moyen (officiel) d'implanter ou de modifier des données dans un PDO est de passer par une connection d'interface spéciale normalement uniquement accessible dans les bureaux locaux du BoSS, du Ministère de l'Espace ou des autorités du spatioport. Lorsque vous vendez légalement votre navire, le BoSS récupère votre PDO et en fournit un tout neuf au nouveau propriétaire. Sans PDO (et sans les différents documents électroniques qu'il contient), vous n'avez aucun droit de posséder un navire. Si divers aspects de votre documentation professionnelle sont amenés à changer (nouvelles licences, modifications du navire etc…), leur mise à jour est faite gratuitement auprès de n'importe quelle agence du BoSS à condition que vous ayez payé au préalable les taxes nécessaires décrites plus loin et remplies toutes les formalités. Tous les documents qui suivent doivent apparaître dans votre PDO.

Immatriculation du Navire (obligatoire)
Prix : 1000 crédits, Délai d'obtention : moins d'une semaine
Elle indique son port d'origine, son fabriquant, ses caractéristiques, son propriétaire (le capitaine dans le cas d'un navire qui n'est pas affilié à une corporation) et son code transpondeur. Lorsque vous ètes inspecté par les Douanes, une des premières choses qu'ils font est de vérifier que le code transpondeur émis par votre vaisseau correspond bien à celui qui figure dans le PDO. Faire immatriculer votre navire est réalisable auprès du BoSS et coute 1000 crédits. L'immatriculation d'un navire change toujours avec son propriétaire et le nouvel acquéreur doit donc lui aussi débourser 1000 crédits. Le BoSS en profite généralement pour faire une petite inspection sommaire histoire de mettre à jour les caractéristiques de votre navire si vous avez "oublié" de le faire. Si vous désirez faire mettre à jour de vous même votre Immatriculation (par exemple à la suite de modifications sur votre navire), cela prendra a peu près aussi longtemps que pour l'obtenir mais ne coutera que 100 crédits quelles que soient les modifications faites et du moment qu'elles sont légales. Changer de port d'attache compte comme une modification de l'immatriculation mais ne peut être fait que si a) votre nouveau port d'attache possède également une délégation du BoSS et b) les autorités locales n'y trouvent rien à redire. Le délai d'obtention demeure le même.

Licence de Capitaine (obligatoire)
Prix : 300 crédits, Délai d'obtention : de 2 à 5 semaines
Un navire qui n'est pas enregistré au nom d'un capitaine est considéré comme un navire pirate… Sur le plan légal, il faut correspondre à certains critères pour pouvoir postuler à une licence de capitaine : 10 ans d'expérience reconnue dans l'espace (comme matelot, technicien, pilote etc…), plusieurs tests écrits et oraux, plusieurs tests en simulateur et le paiement d'une taxe de 300 crédits. Une licence de capitaine n'est valable que pour une Classe de navire et l'on distingue toujours les licences civiles des licences militaires qui sont normalement délivrées uniquement par un gouvernement. Vous pouvez donc avoir le droit de commander un cargo léger mais pas une navette militaire alors qu'ils font tous deux partie de la même classe.

Licence de Transporteur Spécial (selon la nature de vos activités)
Prix : 100 crédits par licence, Délai d'obtention : moins d'une semaine
Il existe différents types de licence de cet ordre, chacune concernant une catégorie de marchandises bien spécifique hors des cargaisons communes. Par exemple, il faut une licence spéciale pour transporter des animaux non reconnus comme espèce domestique, une autre pour transporter des déchets nucléaires, encore une pour les échantillons viraux, une quatrième pour les armes ou les explosifs etc… chaque licence nécessite une inspection de votre navire (afin de s'assurer qu'il est apte au transport en question), une vérification de vos antécédents et de votre Licence de Capitaine. Le BoSS et le Ministère de l'Espace possèdent tous deux le droit de révoquer une Licence de Transporteur Spécial si on les avertit que votre navire ne correspond plus aux normes appropriées. Certaines marchandises bien particulières (par exemple les Epices, le Bacta ou certains minerais rares…) nécessitent des vérifications nettement plus profondes et ne sont généralement accordées qu'a des corporations reconnues par les autorités impériales ou des capitaines indépendants qui ont des contacts très hauts placés.

Permis d'Armes Embarquées
Prix : 250 crédits, Délai d'obtention : moins d'une semaine
Il ne s'agit pas des armes transportées dans vos soutes (qui nécessitent une ou plusieurs licences de transporteur spécial) mais de celles qui équipent votre navire. Toute arme ou bouclier dont la capacité de dégats/d'absorption est inférieure ou égale à 1 Kill ne nécessite pas de Permis d'Arme Embarquée. Dans les régions de la Bordure Extérieure (mais pas le Secteur Corporatif…), il est coutume d'autoriser jusqu'à 3 Kills de puissance sans qu'un Permis soit nécessaire. L'obtention d'un permis doit être sollicité pour chaque arme ou bouclier dépassant cette norme. Ainsi, posséder un bouclier de 2K et trois tourelles de 3K de puissance de feu ne nécessite aucun permis sur Tatooine mais dés que l'on se dirige vers le centre galactique, il faudra débourser 250 crédits par arme et bouclier afin d'être en règle. La mise à jour des Permis d'Armes Embarquées n'est pas incluse dans celle de votre immatriculation et doit être faite (et payée) séparément. Obtenir un Permis d'Arme Embarquée implique bien évidemment une inspection de l'équipement en question et une vérification de vos antécédents. Les armes de puissance supérieure à 10 kills ne sont jamais autorisées pour des navires qui ne sont pas affiliés à une corporation. Il n'y a pas de limite légale à la puissance de vos boucliers par contre. Augmenter la puissance d'une arme ou d'un bouclier enregistré nécessite un nouveau permis, comme s'il s'agissait d'une nouvelle arme…


Passer outre les Règles

Si vous vivez de la piraterie et que vous ne vous posez jamais sur un monde ou les autorités respectent la législation impériale, vous n'avez pas besoin de vous faire le moindre souci avec tout ce qui précède, tant que vous ne croisez pas un navire des Douanes qui désire faire une petite inspection… de par la loi impériale, tout navire qui ne possède pas d'Immatriculation ou de code transpondeur régulier est assimilé à un navire pirate et doit être abattu/capturé sur le champ.

Ce qui suit est donc destiné aux gens prudents et à ceux qui n'opérent pas complètement en dehors des endroits ou la loi et l'ordre ont l'habitude de sévir. On se base sur l'exemple de mondes périphériques comme ceux de la Bordure Extérieure ou les autorités ne sont pas trop regardantes mais il est possible (si l'on cherche bien et que l'on est prudent) d'arriver à obtenir le même type de prestations jusque sur les mondes les plus policés du Noyau.

En cas d'échec (en particulier d'échec critique), le MJ est libre d'improviser les conséquences. La Difficulté donnée est indicative, certains individus sont nettement plus faciles à corrompre et d'autres moins. Les prix sont également indicatifs et n'incluent pas le prix légal de la licence ou du permis qui doit toujours être payé. Les procédures données sont fournies uniquement pour simplifier la vie du MJ, ceux qui préfèrent laisser les joueurs dans le brouillard et/ou privilégier le roleplay par rapport aux jets de dés sont tout à fait libres de le faire, avec ma bénédiction.

Obtenir une licence de capitaine sans tests, ni vérification des antécédents
S'adresser au BoSS comme pour une demande légale.
Jet en Baratin ou Frange ou Bureaucratie (Diff = 10) + petite "indemnité de rapidité" aux alentours de 200 crédits en liquide (négociation possible pour minorer le montant).
Délai d'obtention : de dix secondes à plusieurs heures selon a qui vous avez affaire.

Obtenir le PDO du BoSS ou le faire mettre à jour sans inspection. (Immatriculation du Navire)
Jet en Baratin, ou Frange ou Bureaucratie (Diff=12) + indemnité de 300 crédits négociable.
Délai d'obtention : comme pour la licence de capitaine

Obtenir une Licence de Transporteur Spécial sans inspection ni vérification des antécédents
Jet en Baratin, Frange ou Bureaucratie avec une Diff de 10 à 20 selon la nature de la licence (10 pour transporter des animaux sauvages, 20 pour transporter des déchets nucléaires par exemple) + indemnité de 200 crédits négociable.
Délai d'obtention : idem que çi-dessus

Obtenir un Permis d'Arme Embarquées ou le faire mettre à jour
Jet en Baratin, Frange ou Bureaucratie à 15, voire plus, indemnité de 300 cr par arme. Délai habituel.

Faux documents
Vous pouvez tenter de faire sans  le BoSS vu que si vous essayez de corrompre la mauvaise personne, vous risquez pas mal d'ennuis dans votre carrière de capitaine indépendant. Il est alors possible de faire fabriquer de faux documents qui doivent être implantés à la fois dans votre PDO et dans les bases de données locales du BoSS pour que les fausses informations se répandent ensuite dans l'ensemble de leur système.

A moins que vous soyez un faussaire de génie doublé d'un slicer impossible à arréter, mieux vaut pour vous passer par de véritables experts. Selon leur réputation, leur qualité de travail et leurs exigences, fabriquer une fausse pièce ou modifier un document légal vous coutera dans les 500 à 1000 crédits par document et à peu près autant pour implanter chacun d'eux dans les bases de données du BoSS. Comptez 100 à 300 crédits de plus si vous n'avez pas de PDO pour qu'on vous en procure un. L'opération prend généralement plusieurs jours pour chaque pièce à fabriquer et une poignée d'heures par implantation.

Si vous voulez faire le choses en grand et obtenir d'un seul coup la totalité des documents nécessaires, comptez de 6000 à 10.000 crédits pour le "package" clef en mains et entre 3000 et 5000 crédits pour son implantation. Créer votre package prendra dans les dix à douze jours et son implantation un ou deux jours de plus. 

Dans tous les cas, il est utile de rappeler que même le meilleur faussaire de la galaxie peut commettre une erreur infinimatésimale de temps en temps…