Terra Alta Imperata - Structure Politique de L'Empire

Les Mondes humains sont classés en trois catégories selon leur relations avec l'Empire.

* Les Mondes Domaniaux : c'est à dire les mondes propres à l'Empire qui sont le résultat de campagnes militaires et dont le gouvernement est assuré par un Noble-Gouverneur, avec un Superviseur Impérial qui représente l'autorité centrale

* Les Mondes Associés : ils paient tribut à l'Empire et s'engagent à en respecter les lois concernant le commerce extérieur, la monnaie et l'armement. Ils peuvent en échange conserver leur propre mode de gouvernement qui garde ses pouvoirs en ce qui concerne toutes les affaires internes.

* Les Mondes Indépendants : qui ne font pas partie de l'Empire et avec lesquels il est interdit d'avoir des relations sans la permission impériale, qui dépend bien souvent de l'état des relations diplomatiques au moment ou on la demande. Pendant longtemps, ces mondes ont préservés leur indépendance par la force de leurs armées et la qualité de leurs diplomates. La plupart d'entres eux commercent peu ou pas du tout avec l'Empire mais il y a des exceptions ...

A l'heure actuelle, la multiplication de mondes à statut "associé" dans les nouvelles colonies impériales est le résultat des récentes orientations de la politique extérieure de l'Empire : "ignorer quand cela est plus utile, associer quand on le peut, conquérir quand on le doit".

La démocratie n'existe qu'au sein de certains gouvernements planétaires indépendants ou associés et les citoyens de l'Empire n'ont aucune influence sur la politique du Sénat et de l'Empereur. Néanmoins, le citoyen impérial d'un Domaine peut élire ses représentants auprès du Conseil Domanial qui assiste le Noble et l'administration de l'Empire dans les affaires locales. De plus, il bénéficie d'un statut qui interdit qu'on se livre sur lui à tout sévice physique ou moral, ou qu'on le fasse travailler sans rémunération et périodes de repos. Il doit pouvoir se défendre assisté d'un avocat, sauf lorsqu'il est jugé par un tribunal militaire ou le Sénat. Toute condamnation peut ètre immédiatement levée par l'Empereur, qui est seul juge des suites à donner aux appels qui lui sont adressés par les inculpés. Le Noble de la circonscription du citoyen peut également utiliser ce droit de gràce mais uniquement en ce qui concerne la législation locale et non les crimes ou délits qui ont été commis hors de sa juridiction ou contre les fonctionnaires impériaux.

Ces mesures assez progressistes datent pour la plupart d'une cinquantaine d'années et font partie intégrante de la cohésion de l'Empire qui ne souhaite pas que ses citoyens s'enfuient vers des mondes libres de la tutelle impériale.

La monnaie principale outre les substances précieuses est le Crédit Impérial Terrien. La plupart des mondes de l'Empire l'utilisent mais le Crédit n'est réellement indispensable que pour les échanges interplanétaires et interstellaires. Certaines planètes utilisent donc des monnaies spécifiques et contrôlent ainsi dans une certaine mesure les importations.

Les cartes d'identité informatiques communes dans les mondes civilisés font également office de carte de crédit et de retrait. Les empreintes vocales et digitales du propriétaire sont incluses dans la carte et rendent difficile la tàche des escrocs.

Les mondes humains partagent une langue commune (le Standard, hérité de l'ancien anglais) et un Calendrier Humain Standard calqué sur celui de la Vieille Terre (un jour standard fait 24 h et une année 365 jours). Dans certaines régions, des dialectes ou d'autres calendriers peuvent ètre employés. Les fonctionnaires impériaux préférent utiliser le Calendrier Impérial dont l'An I correspond dans le calandrier standard à l'année 2413 (la campagne commence en 2633 ou 211 du Calendrier Impérial).

Les Non-humains et l'Empire
Les peuples plus primitifs sur le plan technologique sont considérés comme des citoyens de l'Empire s'ils acceptent d'ètre associés ou vassaux de l'Empire. Néanmoins, le Sénat est encore exclusivement composé d'humains à l'heure actuelle. Les indigènes qui refusent de devenir membres de l'empire sont simplement laissés à eux-mèmes et la législation impériale inclut depuis une trentaine d'année des dispositions très strictes afin d'éviter que les terres ou secteurs habités par des non humains avant l'arrivée des colons soient "récupérés" comme ce fut trop souvent le cas dans l'histoire terrienne et sous l'Union des Mondes. Les non humains associés ou vassaux de l'Empire ont tous les droits et devoirs de leurs homologues humains, sur certains mondes, les villes impériales sont mixtes, d'autres regroupent leurs non-humains dans des quartiers spécifiques … en fait, tout est laissé à l'initiative des autorités domaniales, sous la tutelle discrète de l'administration impériale.

Les non-humains qui préfèrent demeurer à l'écart ne sont pas persécutés et la loi impériale punit les exactions commises contre eux. Par contre, il est interdit de leur vendre ou fournir toute forme de technologie susceptible de bouleverser leur civilisation. D'ailleurs, dans la plupart des cas, ces races limitent leurs contacts avec l'humanité à quelques trocs ou des rencontres fortuites, parfois violentes.

Les Mutants et l'Empire
Beaucoup sont membres d'organisations impériales (marine, armée...) dont l'uniforme les protège des exactions de l'Eglise Interstellaire Unifiée. Bien que peu de citoyens soient hostiles aux mutants , très peu les acceptent de bon gré (surtout ceux atteints de difformités ou dotés de pouvoirs télépathiques).

Aperçu de la Loi Impériale
Les citoyens de l'Empire ne peuvent ètre poursuivis légalement qu'a certaines conditions incluant : un traitement correct, le droit à un défenseur, le droit à un procés... la peine de mort étant réservée aux coupables de grande trahison, aux esclavagistes, aux fabricants et utilisateurs de machines intelligentes ainsi qu'aux responsables de mutations ou transformations physiques infligées à des ètres humains autrement que pour des raisons médicales.

Le droit de porter une arme est limité dans l'Empire. La loi classe les armes en plusieurs codes et réglemente leur port ou leur utilisation selon la nature du lieu concerné et le code de l'arme.

Code A - armes individuelles d'autodéfense non létales

Code L - armes individuelles d'autodéfense létales (nécessitent un permis domanial)

Code M - armes réservées à l'usage des armées impériales (Marine, Armée, Garde Solaire)

Code P - armes à usage para-militaire ou privé sous réserve d'autorisation (valable seulement au niveau domanial dans la plupart des cas)

Code S - armes réservées à l'usage de la Garde Solaire

D'une manière générale, un citoyen n'aura accès qu'aux armes codées A, éventuellement L s'il dispose d'un permis délivré par les autorités impériales. Les vaisseaux spatiaux, les chasseurs d'animaux de grande taille et les gens résidant sur des mondes dont les indigènes sont hostiles peuvent également se voir autoriser certaines armes de code P.

Les milices privées doivent solliciter une autorisation pour les armes de classe P. Elles ont le droit d'utiliser les armes de classe A et L si leur existence est déclarée.

Les forces de police ou militaires dépendant d'un Noble-Gouverneur ou d'un système associé ont accès aux armes de code A, L, P. Les armes de code M nécessittent une autorisation du Sénat ou de l'Empereur.

Les forces impériales sont les seules à bénéficier de l'usage légal des armes codées M. Seule la Garde Solaire peut ètre autorisée à utiliser les armes de classe S qui comprennent des moyens de destruction planétaires instantanés ainsi que des armes résultant des meilleurs travaux en génétique et en robotique militaire. Ces armes ne peuvent ètre employées qu'a la suite d'un vote du Sénat et l'accord de l'Empereur.

Les mondes associés et indépendants disposent de leurs propres systèmes légaux et les inculpés n'y bénéficient pas forcément des mèmes droits que dans l'Empire tant qu'on en reste aux affaires internes. Quant au niveau légal de tolérance des armes, il est très variable et généralement indiqué dans l'Atlas Impérial ou dans les brochures touristiques.